COMMUNE DE MONTREUIL SUR ILLE

Description

Collectivité territoriale
siren : 213501950

Jeux de données2

  • Délibérations - COMMUNE DE MONTREUIL SUR ILLE

    Par COMMUNE DE MONTREUIL SUR ILLE

    Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données délibérations des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transparence d'informer les citoyens sur les décisions prises. La dimension conformité au RGPD a…

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    Mis à jour le 7 décembre 2023

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  • Données essentielles - COMMUNE DE MONTREUIL SUR ILLE

    Par COMMUNE DE MONTREUIL SUR ILLE

    Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données essentielles des marchés publics notifiés par Mégalis Bretagne (en cours d'exécution ou terminés). Il est issu d'une API de la salle des Marchés de Mégalis sur la base du format pivot. Il…

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    Mis à jour le 4 avril 2025

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Membres1

Administrateur Data-catalogue Mégalis
admin

Informations techniques

ID
62ac83dc15076a053b48e7c6
Date de création
17 juin 2022
Date de mise à jour
4 avril 2025

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